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SECTIONS SPORTIVES SCOLAIRES

 

TEXTES OFFICIELS

Circulaire n° 96-291 du 13 décembre 1996 (à consulter version papier)

Circulaire sections sportives scolaires BOEN n°47 du 26-12-1996 (à consulter version papier)

Circulaire suivi médical du 24 avril 2003
Examen et suivi médical des élèves des sections sportives scolaires.
Circulaire n° 2003-062 du 24 avril 2003 - © www.education.gouv.fr - M.E.N.

Charte des sections sportives scolairesdu 13 juin 2002 (DESCO)
BOEN n° 25 du 20 juin 2002 - page 1675 -N.S. n° 2002-131 du 12 juin 2002 - © www.education.gouv.fr - M.E.N.